Mentions légales

1. Informations Générales

Propriétaire du site :
Nom de l’entreprise : Evolutoit
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Adresse :81 Rue Jules Ferry, 10600 La Chapelle-Saint-Luc
Téléphone : 06 60 33 40 23
Email : contact@evolutoit.fr
Numéro SIRET : 94803414500011
Numéro TVA intracommunautaire : FR76948034145

2. Hébergement

Hébergeur du site :
Nom de l’hébergeur : IONOS
Adresse de l’hébergeur :7 Pl. de la Gare, 57200 Sarreguemines
Téléphone : 09 70 80 89 11
Site web : https://www.ionos.fr/

3. Directeur de la publication

Nom : Medard Maxence
Email : maxence@webomax.fr

4. Propriété Intellectuelle

Le site internet ainsi que l’ensemble des contenus (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont la propriété exclusive de Evolutoit ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs propriétaires respectifs. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Membrane Piscine .

5. Protection des Données Personnelles

Evolutoit  s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site Evolutoit.fr, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Responsable du traitement :
Nom : Medard Maxence
Email : maxence@webomax.fr

Finalité des données collectées :
Les données collectées sur ce site sont utilisées uniquement dans le cadre légal prévu en France pour le respect de la vie privée. Evolutoit  est le seul destinataire des données.

Droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles :
Conformément aux articles 39 et 40 de la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour l’exercer, envoyez un message à Membrane Piscine .

6. Cookies

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8. Limitation de responsabilité

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9. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Evolutoit .fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Troyes.

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